Transport - Définition

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Fonctions

On distingue le transport de personnes et le transport de marchandises. Le transport de personnes, comme le transport de marchandises, peuvent être effectué pour compte propre, lorsqu'il n'a pas pour objet de transporter autrui dans un but lucratif, ni ses marchandises. Il est dénommé transport pour compte d'autrui, ou "transport public", dès lors que ce ne sont plus ses propres biens qui sont transportés. Le transport de personne peut être "individuel" ou "collectif", dans le cas des transports en commun.

Toutes ces catégories de transports se combinent entre elles, et contribuent à la description d'un des métiers du transport : par exemple le transport collectif de personnes (autocaristes), ou son transport individuel (taxi) ; le transport de marchandises pour compte d'autrui (transporteur de marchandises) ou le transport de marchandises pour compte propre ("louageur") ... Les personnes physiques, comme les personnes morales ou les états (au travers de leurs services publics) peuvent exercer ces activités réglementées de transporteurs.

On distingue souvent les transports urbains des grands axes interurbains, périurbains. En Europe, au milieu des années 1990, Les transports urbains consommaient environ 30% de l'énergie totale utilisée dans la plupart des villes ; et 80 % des transports urbains par véhicules à moteur étaient encore effectués en voiture.

En France, selon le rapport de l'INSEE de 1999.

  • 36% des actifs travaillent dans leur commune résidentielle. Ils sont à l'origine de 8% des distances parcourues, avec un déplacement ne dépassant pas 8 km
  • 33% des actifs parcourent moins de 10 km, ils sont à l'origine de 13% des distances parcourues en France
  • 17% des actifs travaillent entre 10 et 20 km de leur domicile. Ils réalisent 18% des distances parcourues
  • 9% des actifs se déplacent sur 20 à 40 km réalisant 17% des déplacements en France
  • Enfin, seulement 5% des actifs réalisent 44% des distances parcourues pour se rendre à leur lieu de travail

Transport militaire

Toutes les armes (armée de terre, armée de l'air, marine, gendarmerie) disposent de moyens de transports, pour transporter leurs personnels, leurs armes et leurs munitions. Outre leurs moyens propres, le service du train et le génie interviennent dans la logistique (transports, entreposage) pour stocker, transporter et détruire, améliorer ou construire des infrastructures.

Transport sanitaire

Le transport sanitaire est l'opération qui consiste à transporter un malade ou un blessé dont l'état justifie le recours à un transport adapté et assisté.

Effets sociaux et économiques

Sécurité et environnement

La question de la sécurité

La vitesse de circulation, variable, est en soi un facteur de risque qui fait de la sécurité des transports un enjeu important. Les questions de sécurité sont complexes et prennent en compte l'ensemble des éléments constituant un transport : le véhicule, le conducteur, la marchandise, les personnes transportées, les animaux et les infrastructures.

La sureté : le transport de marchandises dangereuses

Le Transport de matières dangereuses est réglementé, pour des raisons de sécurité. Au-delà, et depuis le 11 septembre, l'ouvrage de référence, réglementant le transport de marchandises dangereuses (A.D.R.) aborde aussi les questions de sûreté, afin de limiter les risques d'attentats perpétrés avec des matières et des produits détournés de leur moyen de transport. Sur tout les véhicules qui transportent des matières dangereuses, figurent sur une plaque orange un code d'identification du danger, appelé parfois code Kemler et un numéro ONU qui indiquent quels types de matières est transportées dans le véhicule.

  • Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route

La question de l'environnement

Le transport est grand consommateur d'énergie ; il consomme la plus grande part du pétrole mondial. Il produit du dioxyde de carbone et toutes sortes de produits nocifs, pour certains responsables de la détérioration de la couche d'ozone et de l'effet de serre. C'est pourquoi, des politiques d'économies d'énergie liées aux transports sont mise en œuvre, parfois avec difficultés, au niveau global.

Selon l'OCDE les transports génèrent :

  • 23% des émissions mondiales de CO2 pour un total de 7 milliards de tonnes de CO2 par an
  • Les voitures sont à l'origine de plus de 40% de ces émissions
  • Il est estimé que le parc automobile sera multiplié par 3 entre 2000 et 2050 pour atteindre 2 milliards de véhicules légers

Pour mémoire, la quantité de dioxyde de carbone émise pour un même trajet diffère selon le mode de transport. Pour le trajet Londres-Édimbourg (600 km), le département britannique des transports a calculé des quantités d'émissions moyennes par modes de transports et par passager :

  • en voiture : 71 kg (pour une moyenne de 1,56 passagers par voiture, soit 111 kg par voiture),
  • en avion: 96,4 kg
  • en train express: 12 kg
  • en autocar: 9,2 kg

Pour les villes françaises, selon l'ADEME (France), un kilogramme d'équivalent pétrole (kep) permet de déplacer une personne :

  • 18 kilomètres en voiture
  • 31 kilomètres en 2 roues motorisé
  • 47 kilomètres en bus francilien
  • 64 kilomètres en métro de province
  • 140 kilomètres en métro parisien

Les stratégies d'économies d'énergies sont techniques, fondées sur l'utilisation de sources d'énergie alternatives, mais nécessitent de mettre au point des systèmes de stockage de l'électricité (piles, batteries) efficaces et légers.
Elles sont aussi basées sur la réduction de la consommation en énergie des véhicules, et aussi, indirectement, sur la réduction de la vitesse autorisée (voir réglementation routière, en France).
D'autres stratégies consistent à réduire le poids de véhicules en utilisant des matériaux plus légers (matériaux composites), comme ceux utilisés dans l'aéronautique.

Les stratégies comportementales visent au transfert modal vers le transport actif, non motorisé. La réintroduction de la propulsion humaine en particulier le vélo en ville est développée dans plusieurs pays d'Europe depuis les années 70, en particulier les Pays-Bas. la marche à pied, les déplacements en roller ou trottinette en vélo permettent le transfert d'un temps subi de transport passif, vers un temps choisi d'activité physique bénéfique pour la santé.

Divers états et/ou collectivités encouragent aussi le transport intermodal et l'utilisation des transports en commun, soit par l'incitation (campagnes dites de "sensibilisation", soit par la dissuasion : péages, réduction du stationnement et des voies de circulation automobiles (Paris, par exemple.

Des progrès ont été fait en matière de carburants (désoufré, agrocarburant), filtres et pots catalytiques, et de nombreux pays ont interdit l'essence plombée, mais ces efforts ne compensent pas les effets de l'augmentation du nombre de véhicules dans le monde. Les transports terrestres motorisés et par voies d'eau sont aussi de par les infrastructures qu'il nécessitent le premier facteur de fragmentation écologique des paysages, reconnu comme un des premiers facteurs de recul de la biodiversité. La pollution lumineuse et la Mortalité animale due aux véhicules induite y ajoutent leurs effets.

La question du transport des animaux

Le 13 décembre 1968 fut signé à Paris la Convention européenne sur la protection des animaux en transport international, qui réglemente le transport des animaux.

  • Convention européenne sur la protection des animaux en transport international

Le 22 décembre 2004 l'union européenne a effectué une refonte totale des règles en matière de bien-être des animaux pendant leur transport. Dans cette nouvelle réglementation, elle identifie tous les intervenants et leurs responsabilités respectives, elle renforce les mesures de surveillance et prévoit des règles plus strictes pour les longs trajets et les véhicules utilisés.

  • Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil, du 22 décembre 2004, relatif à la protection des animaux pendant le transport.
  • Mémento sur le transport d'animaux vivants sur routes
  • L'union européenne a également mit en place un système appelé TRACES, (TRAde Control and Expert System) qui assure la traçabilité et le contrôle de l'ensemble des produits d'origine animale et des animaux vivants lors de leurs mouvements et importations en Europe.

Néanmoins, certaines organisations de protection des animaux, notamment le PMAF, dénoncent les conditions de transports des animaux sur de longues distances, parfois d'un pays à un autre pour des raisons économiques, pour être engraissés ou abattus.

Economie des transports

Le site Données et Statistiques du Ministère du transport, de l'équipement, du tourisme et de la mer fournit des données chiffrées sur les activités du transport de marchandises.

Milliers de tonnes transportées 2001 2002 2003 2004 2005
Fer 80 910 82 825 78 261 74 243 65 769
Voie navigable 24 775 26 527 27 230 27 500 28 936
Route compte d'autrui 1 133 003 1 129 152 1 115 750 1 200 249 1 212 448
Route compte propre 783 301 839 199 798 392 806 475 784 915
Total 2 021 989 2 077 703 2 019 633 2 108 467 2 092 068

En termes d'investissements publics, la route reste surfavorisée ; Par exemple, en France, 64 % des investissements faits en 2004 en transports ont concerné la route, contre 15 % pour le rail et 1% pour la voie d'eau.

Réglementation

Le contrat de transport de marchandises

Le contrat de transport de marchandises est un contrat commercial. Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport.

  • En transport routier de marchandises, le document se nomme légalement lettre de voiture (le transporteur est un "voiturier"), (anciennement ou usuellement récépissé de livraison, bon de livraison, ...) et lettre de voiture internationale pour les transports transfrontaliers. Ces derniers sont régis, pour un certain nombre de pays, pas la Convention de Genève (aussi dénommée Convention pour le transport de marchandises par la route, abrégé en C.M.R.), d'où le nom de C.M.R. donnée à ces lettres de voitures particulières.
  • En transport aérien de marchandises, le document se nomme lettre de transports aérien (L.T.A.).
  • En transport maritime de marchandises, le document se nomme un connaissement

Le contrat de transport de marchandises, lorsqu'il est matérialisé à par un document, mentionne généralement ce qui est transporté (catégorie de marchandises, poids, volumes), les lieux de chargement et de déchargement, le nom du transporteur et celui du commissionnaire de transport, des mentions concernant la dangerosité, les sommes à encaisser, des instructions particulières de livraison, les incoterms ...

Le type du transport

Selon l'appartenance des moyens de transport (véhicule, conducteur), le type du transport de marchandises est différent. Le transport de marchandises est dénommé :

  • Transport pour compte propre, en mettant en place ses propres moyens, constitués d'un véhicule et d'un conducteur, même loués en exclusivité, pour transporter ses propres marchandises, ou des marchandises dont on a la garde, à condition que le transport ne soit qu'un accessoire ou un complément à l'activité principale portant sur les dites marchandises (transformation, par exemple).
  • Transport pour compte d'autrui ou transport public (qu'il ne faut pas confondre avec transport en commun), en mettant en place ses propres moyens, ou des moyens sous-traités, pour transporter les marchandises d'autrui.
Les intervenants extérieurs et intermédiaires

Le transport de marchandises mobilise des intervenants spécialisés, généralement commerçants :

  • Les commissionnaire de transport, dont le rôle est de mettre en œuvre les transporteurs, moyennant le règlement d'une commission. En transport routier, le commissionnaire de transport peut sous-traiter (pour plus de 15 % de son chiffre d'affaires) le transport qui lui est confié.
  • Les transitaires ou agents chargés d'effectuer les opérations de mise sous douane ou de dédouanement, c'est-à-dire des déclarations de douane pour le compte d'autrui, éventuellement des déclarations complémentaires particulières, pour le comptes des expéditeurs, des transporteurs, des commissionnaires ou des destinataires.

Exploitation et exploitants

La gestion d'un outil de transport s'appelle "exploitation". Lorsque l'exploitant gère le véhicule et l'infrastructure, le transport est dit "intégré". Par exemple, jusqu'à récemment, le chemin de fer français était géré par la SNCF (Société nationale des chemins de fer français) dans son intégralité (moyens et infrastructure). Pour désendetter l'entreprise publique, l'état a depuis séparé la fonction exploitation, tenue par la S.N.C.F. et la gestion des infrastructures, qui a été confiée au Réseau ferré de France.

L'exploitation des moyens de transport n'est donc pas la gestion des l'infrastructure (voies de navigation, voies de circulation, voies aériennes). Elle nécessite souvent des compétences particulières, et conduit à la spécialisation des organisations dont elle est à la charge : ainsi, la RATP (Régie autonome des transports parisiens) exploite le métropolitain ou métro, le R.E.R. (Réseau express régional), le tramway parisien, et les autobus de la capitale et de sa banlieue, alors que les infrastructures sont entretenues par la S.N.C.F., la commune, la communauté de commune, le département, la région ou l'état, et par des sociétés sous-traitantes.

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