Il s'agit d'un réseau vétérinaire sanitaire de contrôle des mouvements, importations et exportations d'animaux et produits animaux en Europe. C'est la « Direction Générale de la santé et consommateurs »Direction D, unité D1, secteur TRACES, qui est en charge de son fonctionnement.
TRACES signifie "TRAde Control and Expert System" acronyme qui met en exergue la notion de traçabilité qui est au cœur du système et désormais un élément essentiel de la sécurité alimentaire. L'acte de naissance de ce réseau est la décision de la Commission 2003/623/CE.
Il est à noter que cette décision fait référence de façon explicite au réseau internet dans l'alinéa 3 des considérants qui reprend la directive 1999/93/CE du parlement européen et du Conseil "…à assurer la sécurité et la confiance dans les communications électroniques et facilite leur utilisation par les administrations nationales et communautaires, entre elles ainsi qu'avec les citoyens et les opérateurs économiques."
Dans l'esprit de cette directive, TRACES structure en réseau, via Internet, les autorités sanitaires vétérinaires des états-membres et des pays tiers participants au niveau des administrations centrales ou des unités d'inspection décentralisés (comme les postes d'inspections frontaliers) et les opérateurs économiques.
-TRACES est un réseau multilingues qui utilise toutes les langues de l'UE
-TRACES reprend de façon électronique les certificats sanitaires qui accompagnent les mouvements d'animaux ou de produits animaux : les DVCE ou document vétérinaire commun d'entrée qui sont définis par la décision 2003/279/CE de la Commission du 15/04/2003 pour les produits et par le règlement 2004/282/CE de la Commission du 18/02/2004 pour les DVCE pour les animaux.
- TRACES permet de notifier c'est-à-dire de prévenir depuis le point de départ, par un message électronique, le point d'arrivée et les points de passages concernées de l'arrivée de marchandises ou d'animaux vivants. Chaque point de passage notifie également aux autres intervenants concernés, ce qui rend le système interactif.
- TRACES reprend également des fonctionnalités du système SHIFT et notamment la mise à disposition de la législation européenne pertinente, la gestion des listes d'établissements agréés à l'importation dans l'UE et une mise en mémoire des lots rejetés pour éviter une représentation frauduleuse à un autre point de passage.
- Les opérateurs économiques peuvent initier de façon électronique la première partie des certificats ce qui lance le processus de certification indispensable pour l'importation de marchandises ou d'animaux dans l'Union.
Si les institutions européennes ont mis en œuvre avec retard l'arrivée d'internet dans leurs outils professionnels, il semble qu'avec TRACES la Commission anticipe et prépare l'avènement de la certification électronique et du "zéro papier".
Réseaux supranationaux de gestion sanitaire des échanges d'animaux et de marchandises:
- TRACES : Union européenne.
- AFSIS : Asean Food Security Information System : pays ASEAN plus Japon, Chine et Corée du sud. Ce réseau est essentiellement centré sur la collecte et l'échange d'informations sur la sécurité alimentaire mais préfigure peut-être l'équivalent d'un futur réseau TRACES.
Accords de libre-échange entre pays avec des répercussions sanitaires:
- MERCOSUR: communauté économique des pays d'Amérique du Sud.
- UNASUR créée le 23 mai 2008 vise plus ou moins les mêmes buts que l'UE.
- ALENA cite explicitement (art.712/713/714) les mesures sanitaires s'appliquant mais ne définit pas de réseau dédié.
Ces organisations, bien qu'au service du libre-échange entre pays, n'ont pas à ce jour poussé leur intégration au point de mettre en place un outil informatique de même nature que le réseau TRACES ce qui ralentit la fluidité des échanges malgré des accords douaniers.