Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection entrant dans le cadre des troubles musculo-squelettique soit reconnue comme maladie professionnelle. Il s'agit d'une description davantage juridique que médicale. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
Fiche Maladie professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Général. Date de création : 9 Novembre 1972 | ||
Tableau N° 57 RG | ||
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
-A- Épaule
(tendinopathie de la coiffe des rotateurs). | 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. |
| 90 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule |
-B-Coude
| 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. |
| 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. |
Hygromas :
coude ; | 7 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude |
| 90 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
90 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. | |
-C-Poignet
| 7 jours | Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. |
| 30 jours | Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. |
-D-Genou
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. |
Hygromas :
sous-cutanés des zones d'appui du genou | 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou |
| 90 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. |
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
-E-cheville et pied
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. |
Date de mise à jour : 7 Septembre 1991 |
Fiche Maladie professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Agricole. Date de création : 15 Janvier 1976 | ||
Tableau N° 39 RA | ||
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
-A- Épaule
(tendinopathie de la coiffe des rotateurs). | 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. |
| 90 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule |
-B-Coude
| 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. |
| 7 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination. |
Hygromas :
| 7 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude |
| 90 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
| 90 jours | Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. |
-C-Poignet
| 7 jours | Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. |
| 30 jours | Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main. |
-D-Genou
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. |
Hygromas :
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou |
| 90 jours | Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. |
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. |
-E-cheville et pied
| 7 jours | Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. |
Date de mise à jour : 21 Août 1993 |
Sont concernées toutes les professions dont l'activité comporte des gestes répétitifs.