Norme - Définition

Organismes de normalisation

Pour essayer de fédérer l'industrie, des organismes publics ou privés, à but non lucratif en général, fondés et soutenus par un syndicat d'industriels concernés, réfléchissent et proposent des référentiels appelés normes ou recommandations.

Toutefois, les organismes de normalisation, qu'ils soient industriels ou surtout ceux spécialisés dans les systèmes d'information (OASIS) touchent, à travers la sémantique notamment, à des domaines qui ne sont pas exclusivement industriels et financiers.

Économie et industrie

L'article Normes et standards industriels, précise les différences entre norme et standard et donne des explications détaillées sur :

• La définition d'une norme,
• Les types de normes,
• Le processus d'élaboration d'une norme dans le cadre de l'ISO.

Le mot norme est d'origine latine et le mot standard est d'origine anglaise. En langue française, les deux mots sont utilisés et le mot standard n'a pas le même sens que le mot norme. Les anglophones n'ont qu'un seul mot pour désigner ces deux notions.

C'est ainsi qu'en informatique, on emploie souvent abusivement le mot standard. Il s'agit d'un anglicisme.

Une norme doit faire l'objet d'un processus de normalisation dans un organisme national ou international indépendant des industriels. L'ISO est le principal organisme mondial de normalisation.

Objectif des normes et standards industriels

Les normes permettent de remplacer aisément un produit par un équivalent quand on rencontre une difficulté d'approvisionnement quelconque. De plus, elles permettent une interopérabilité des systèmes et produits industriels entre eux. Quoique volontaires par nature, elles sont donc devenues indispensables.

Une norme peut être largement adoptée par l'industrie (exemples : IEEE 802.3 CSMA/CD Ethernet, IEEE 802.11 Wi-Fi, ISO 9002), ou être délaissée par celle-ci (exemple : norme OSI de l'ISO).

Exemple de norme : STEP.

En règle générale, une norme n'est pas obligatoire : son application résulte d'un choix du fabriquant ou des exigences d'un client. Dans certains cas, pour des raisons d'ordre public de santé, de sécurité, de partage d'une ressource rare, de préservation de l'environnement, les pouvoirs publics peuvent imposer une norme d'origine volontaire ou considérer que son application donne une présomption raisonnable de conformité à des exigences réglementaires obligatoires.

Quelques exemples de normes dans l'économie

Agroalimentaire

Le Codex alimentarius est le système de normalisation pour les produits alimentaires. Il a été défini par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO).

Site du Codex alimentarius.

Environnement, risques et responsabilité sociétale

Au niveau microéconomique, il existe :

• la norme ISO 14000, spécifiquement sur l'environnement,
• des standards n'ayant pas valeur de norme.

Les secteurs industriels font l'objet de normes particulières (par exemple Norme européenne d'émission Euro pour la pollution automobile).

La responsabilité sociétale fait l'objet d'un projet de norme général : ISO 26000.

Voir : liste de normes ISO par domaines

Au niveau macroéconomique, le modèle Pression-État-Réponse de l'OCDE fournit une représentation des pressions exercées par les entreprises sur l'environnement, et des réponses apportées par les organisations.

Systèmes d'information, télécommunications

Dans les systèmes d'information, du fait du grand nombre de matériels et de logiciels d'origine américaine, on emploie assez fréquemment le mot standard.

Voir : Normes dans les technologies de l'information et de la communication

Il existe des normes :

• dans la sécurité des systèmes d'information.
  • ISO/CEI 17799 : Sécurité de l'information (BS 7799),
  • ISO 27000 : Série de normes dédiées à la sécurité de l'information

(voir Normes de sécurité des systèmes d'information);

• dans les télécommunications,
• dans la gestion des documents d'archive (record management) et les métadonnées, en ingénierie des connaissances et en ingénierie documentaire.

En Europe, l'organisme chargé de la normalisation dans les télécommunications est l'ETSI.

Voir aussi l'article communication sur les enjeux liés aux moyens de télécommunications.

Comptabilité des entreprises

Comptabilité publique et analyse économique

Dans l'économie moderne, le développement, depuis les années 1930, de modèles économétriques basés sur les mathématiques stastiques a permis de mettre au point des normes pour l'évaluation des biens et services produits ou achetés.

Ceux-ci sont répartis en biens et services marchands et en services non marchands.

D'autre part, les systèmes de comptes nationaux sont harmonisés autour de normes communes, et les États européens par exemple utilisent le même cadre comptable : le SEC (système européen de comptabilité).

Pour les besoins des comptabilités publiques, on a pu définir des secteurs d'activité normatifs, afin de comptabiliser les échanges de biens et services, ainsi que toutes les ressources employées dans ces échanges.

Ainsi, les systèmes de comptabilité nationale répartissent les agents économiques en six secteurs institutionnels, cinq étant considérés comme résidents, et un non résident.

Voir :

• Typologie élémentaire de l'économie,
• Comptabilité nationale et la catégorie des articles Comptabilité nationale,
• Unité institutionnelle.

En statistiques et en analyse économique, les nomenclatures normalisées sont très utilisées, pour la construction des agrégats. Exemples :

• la nomenclature économique de synthèse, NES,
• la nomenclature générale des produits, NGP,
• la nomenclature combinée, NC,
• la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne, NACE.

Voir : http://www.insee.fr/fr/nom_def_met/definitions/html/accueil.htm#N