Médecine du travail - Définition

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Introduction

La médecine du travail est une spécialité médicale qui concerne la prévention des atteintes à la santé des travailleurs (accidents du travail, maladies professionnelles). Au niveau de la prévention primaire, la médecine du travail évalue les dangers sur l'homme des ambiances de travail nocives (risque toxique, conditions d'éclairage, manutention de charges, gestes répétitifs, stress professionnel, etc) ainsi que les contraintes physiques ou mentales qui s'exercent sur lui. La prévention secondaire s'exerce par la surveillance médicale des travailleurs: visites d'embauche, visites périodiques, visite de pré-reprise et de reprise après un arrêt du travail. Les travailleurs bénéficient d'une surveillance médicale renforcéeen cas d'exposition à des risques particuliers (travail sur écran, travail à la chaleur ou exposé au bruit, travail de nuit, etc).

La médecine du travail est également une institution créée par les lois de sécurité sociale de 1946 et qui constitue le cadre légal d'exercice de cette spécialité pour les entreprises et les salariés du secteur privé.

Depuis la transposition en droit français de la Directive européenne 89/391/CEE du 12/06/1988, les activités de protection des travailleurs et de prévention des risques professionnels doivent être organisées et attribuées dans toutes les entreprises du privé. Cette obligation ne pose pas de problème aux entreprises de grande taille, où elle est prise en charge par un département hygiène sécurité, renforcé à l'occasion par l'intervention de cabinets spécialisés. Pour les entreprises de petites taille, PME et TPE qui ne peuvent héberger une telle expertise, la Commission européenne a admis que cette obligation puisse être remplie par l'adhésion à un service interentreprises. Etant donnée l'existence, en France, d'un réseau - unique au monde - de Services interentreprises de médecine du travail, il a été logiquement proposé de lui faire porter cette nouvelle mission, ce que la Commission a accepté, sous réserve que ce réseau évolue de la médecine du travail vers la santé au travail en intégrant de nouvelles compétences, complémentaires de celles des médecins du travail. Cette évolution a été actée par la réforme de 2004 qui a inscrit l'exercice de la médecine du travail dans le cadre plus large de la santé au travail, qui inclut la prévention collective menée en mode pluridisciplinaire avec les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP).

Dans le nouveau dispositif de santé au travail, les compétences médicales sont ainsi complétées par une approche technique et organisationnelle délivrée par des intervenants en prévention des risques professionnels (techniciens et ingénieurs hygiène et sécurité, hygiènistes du travail, ergonomes, épidémiologistes, psychosociologues du travail, etc.).

Introduction

Le rôle du médecin du travail n'est pas uniquement préventif : il ne peut pas prescrire mais il veille à ce que la santé des salariés ne se détériore pas au-delà d'un premier constat de dégradation. De ce fait, il peut proposer une mutation de poste au salarié lorsque son âge, son état de santé ou sa résistance physique ne correspondent plus au travail exigé. L'inspecteur du travail peut intervenir si le salarié ou l'employeur ne sont pas d'accord. Le contrat de travail ne peut être rompu sans que l'employeur n'ai recherché à adapter le poste de travail ou à reclasser le salarié. À l'échéance d'un mois, le reclassement n'ayant pas pu être effectué et la preuve de cette impossibilité ayant été apportée, l'employeur peut procéder à un licenciement. Les indemnités versées sont conformes à ce qui est prévu dans le code du travail, la convention collective ou un accord d'entreprise plus favorable. L'organisation des visites médicales est de la responsabilité de l'employeur. Elle doivent avoir lieu sur le temps de travail et ne peuvent justifier de retenue sur le salaire.

Les visites médicales sont obligatoires lors de l'embauche et ensuite selon une périodicité allant de 6 mois à 2 ans selon la nature des risques professionnels auxquels le salarié est exposé. L'employeur, le médecin du travail et le salarié peuvent demander une visite médicale à n'importe quel moment.

L'impact des conditions de travail sur la santé des travailleurs a toujours été important. Le développement de l'industrialisation puis des activités de service ont accru les contraintes subies par les travailleurs.

Depuis l'antiquité de nombreux médecins se sont penchés sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. En France, c'est en 1942 qu'a été créée la spécialité de médecin du travail axée sur :

  • le contrôle de la santé des travailleurs ;
  • le conseil et la formation des employés et des travailleurs.

Plus récemment, en 1989, une directive européenne a donné une nouvelle impulsion à la santé et à la sécurité au travail. L'approche française de "médecine du travail" basée sur la seule détection des pathologies (accidents ou maladies) professionnelles (prévention secondaire au sens OMS) contraint à une évolution vers la prévention (primaire au sens OMS), c'est-à-dire l'action avant que ne se produise l'accident ou la maladie.

Cette évolution contraint les médecins du travail à intervenir plus souvent en entreprise et à s'appuyer sur des professionnels d'autres spécialités (ergonomes, toxicologues...) et de prendre en compte les demandes des travailleurs.

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