La médecine du travail en Belgique est une médecine spécialisée visant la protection santé des travailleurs vis-à-vis des nuisances de leur travail et plus largement de leur milieu de travail, ainsi que leur bien-être au travail.
Elle appartient essentiellement au domaine préventif.
Elle trouve sa spécificité par son articulation, dès l'origine, avec la Sécurité au travail, porté par les ingénieurs de sécurité, également une obligation de moyen, pour toutes les entreprises. De ce point de vue, elle est représentative à la fois de la santé au travail de type latin (individuelle) et de type anglo-saxon (normative).
Elle trouve ses bases au niveau des Conventions et Recommandations de l'OIT, ainsi qu'au niveau des Directives européennes.
Elle s'insère actuellement dans un ensemble multidisciplinaire de santé au travail depuis 1994, assez complexe, compte tenu des niveaux de pouvoirs politiques qui se partagent les compétences.
Elle est organisée, soit directement par les entreprises (Service Interne - ou Commun- de Prévention et de Protection), soit selon un système inter-entreprises (Service externe de Prévention et de Protection).
L'ensemble des textes des Conventions de l'OIT se trouve à l'adresse reprise en référence.
L'ensemble des textes des Recommandations de l'OIT se trouve à l'adresse reprise en référence.
La Recommandation no 97 "Recommandation sur la protection de la santé des travailleurs", de l'OIT (1953) est la première recommandation généraliste traitant de la santé des travailleurs. Elle va traiter plus particulièrement des examens médicaux et donc de la médecine du travail. On y trouve encore des idées de sélections de travailleurs "un certificat d'absence de contre-indication devra être délivré à l'employeur" concernant les risques de maladies professionnelles.
La Recommandation no 112 "Recommandation sur les services de médecine du travail" de 1959 va corriger cela, tout en organisant les service médicaux du travail.
Cela reste néanmoins des Recommandations n'ayant pas force de loi dans les pays signataires.
Cependant, elles vont être le guide des Arrêté Royaux qui vont de 1965 à 1968, généraliser et structurer, pour toutes les entreprises, les services médicaux du travail en Belgique.
Il faudra attendre 1981 pour avoir la première Convention de l'OIT, no 155 portant sur "la sécurité et la santé des travailleurs". Outre différentes définitions, elle donne une première définition de la santé au travail: "le terme santé, en relation avec le travail, ne vise pas seulement l'absence de maladie ou d'infirmité; il inclut aussi les élément physiques et mentaux affectant la santé directement liés à la sécurité et à l'hygiène du travail."
Cette convention n'aborde pas les thématiques de médecine du travail, dans la mesure où cette discipline n'est pas partagé par tous les pays membres de l'OIT. Sa Recommandation, no 164, "sur la sécurité et la santé des travailleurs" reprécise les définitions et objectifs d'une santé au travail.
C'est la Convention no 161 et sa Recommandation no 171, 1985, concernant "les services de santé au travail" qui met en place la Multidisciplinarité dans le domaine de la Santé au travail.
Dès lors, les Directives européennes vont suivre le chemin tracé.
Au niveau des directives européennes, il existe au sens du Traité européen des Directives d'harmonisation totale où les États membres sont tenus de transposer telles quelles les dispositions européennes dans leur législation. Il s'agit des Directives de l'article 100 A du Traité de Rome. Par exemple la Directive machine(89/392/CEE).
Pour les directives européennes concernant la "santé au travail", elles émargent aux articles 118 et 118 A du Traité de Rome, donnant les prescriptions réglementaires minimales (caractéristiques des Directives dites sociales). Cette mécanique va consacrer et conduire des réglementations très différentes dans chacun des pays membres.
La Directive-cadre 89/391/CEE, 1989, qui se base largement sur la Convention de l'OIT n'161 et sa Recommandation no 171, concerne le concept de Santé au travail et va mettre en place la multidisciplinarité.
Elle sera suivi d'un grand nombre de directives "filles".
Dans les pays européens communautaires où une médecine du travail spécialisée existe, celle-ci va devoir s'adapter à ces directives européennes minimales, ce sera le cas en Belgique.
L'organisation règlementaire de la Médecine du travail va prendre du temps.
Le Règlement général pour la Protection du Travail (RGPT) voit le jour par Arrêtés du Régent le 11 février 1946 et 27 septembre 1947, en même temps que la nouvelle loi française portant sur le même objet. Ce Règlement portera essentiellement sur des prescriptions de sécurité.
La loi du 10 juin 1952 concernant "la santé et la sécurité des travailleurs ainsi que la salubrité du travail et des lieux de travail" verra la santé au travail et plus particulièrement la médecine du travail apparaitre. Mais cette loi va surtout permettre d'organiser au sein de chaque entreprise le "Service de Sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail", dirigé par un "chef de sécurité" (ingénieur de sécurité). C'est de cette époque que date les deux Associations de "chef de Sécurité" (pour la partie francophone, il s'agit de l'ARCOP).
Structurellement, la partie normative (anglo-saxonne) de la santé au travail précède, en Belgique, la partie individualisée (médecine du travail), même si certaines entreprises importantes ont des services médicaux depuis très longtemps.
C'est seulement par les Arrêtés Royaux des 18 février 1960, 16 avril 1965 et surtout 2 août 1968, que se créent les services médicaux du travail. C'est en effet à partir de 1968, que l'ensemble des entreprises doivent faire appel à un service médical du travail, qu'il soit d'entreprise ou interentreprises.
Il n'y aura pas de fusion entre les Services de Sécurité et les Services de médecine du travail, chacun restant indépendant de l'autre.
Le 4 août 1994, la loi sur le Bien-être au travail va remplacer l'ancienne loi de 1952. Elle consacre la multidisciplinarité et le concept de la Santé au travail.
Dans la foulée, petit à petit le RGPT va être remplacé par le Code du Bien-être au Travail. Ce processus est toujours en cours, ce qui rend difficile la lecture des différentes règlementations.
Les Arrêtés Royaux du 27 mars 1998 (pris en application de la nouvelle loi) vont structurer la nouvelle organisation de la Santé au travail en Belgique.
Ces arrêtés portent respectivement sur :
Les Services de médecine du travail deviennent des Départements de médecine du travail. Ils peuvent se retrouver (c'est une minorité) au niveau d'un SIPP. Par contre, ils doivent toujours être présents au niveau d'un SEPP.
Enfin, les parties du RGPT concernant l'exécution de la médecine du travail vont être remplacées par le nouvel Arrêté Royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs. Cet Arrêté est placé dans le Code au Titre I, chapitre 4.