Histoire des départements français - Définition

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Introduction

L'histoire des départements français, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à nos jours, est intimement liée à l'évolution du territoire de la France pendant cette même période.

La création des départements

La proposition géométrique du comité Sieyès-Thouret

À la veille de la Révolution française, l'organisation territoriale du royaume est « d'une extrême complexité » : les circonscriptions administratives, militaires, ecclésiastiques, judiciaires, fiscales ne se recoupent pas systématiquement. Pour les contemporains, c'est sans doute la notion de provinces qui décrit au mieux l'espace vécu ; ces provinces ne recouvrent pas forcément des territoires aux limites précises, mais se rapportent à des représentations historiques ou linguistiques.

Dès le début du XVIIIe siècle, de nombreuses voix s’étaient élevées pour simplifier la géographie administrative et créer un quadrillage plus régulier du royaume. Ainsi, l’édit de 1787 portant création des assemblées provinciales incite celles-ci à se subdiviser en « départements » : la Picardie en comptera quatre (Amiens, Doullens, Montdidier, Péronne) comme le Soissonnais, contre dix à la Haute-Normandie et neuf à l’Île-de-France.

Le 7 septembre 1789, l'abbé Sieyès propose à l'Assemblée Nationale l'élaboration d'un plan de réorganisation administrative du royaume. Un comité, dont Thouret est rapporteur, élabore un premier projet qui sera rapporté à l'Assemblée le 29 septembre et qui se borne d'ailleurs à l'organisation de la représentation électorale. Le projet est purement géométrique : on découperait le territoire en 80 départements carrés de 18 lieues sur 18, chacun divisé en 9 « communes » carrées, elles-mêmes divisées en 9 « cantons » également carrés ; Paris serait traité à part et constituerait un 81ème département. Le projet s'inspire de près de travaux de Robert de Hesseln, géographe du Roi, publiés en 1780.

Dès le 11 novembre 1789, l’Assemblée nationale constituante adopte le découpage en départements dont les noms sont choisis en fonction de la géographie et de l’hydrographie. La France fut découpée en départements à la suite du décret du 22 décembre 1789. Leur nombre exact (83) et leurs limites furent publiés le 26 février 1790, et leur existence prit effet le 4 mars 1790.

À l'époque, chaque département possédait son assemblée, constituée de 36 membres élus (élus par les citoyens actifs ayant payé un impôt au moins égal à 10 journées de travail), ceux-ci désignant à leur tour un président et un directoire exécutif permanent. Les départements étaient divisés en districts, cantons et communes. Il pouvait y avoir jusqu'à neuf districts par département et neuf cantons par district. L'administration des 41 000 communes appartenait au conseil général de la commune composé pour 1/3 d'un conseil municipal et pour 2/3 des notables tous élus pour deux ans par les citoyens actifs uniquement. La taille de chaque département a été établie afin qu'il soit possible de se rendre au chef-lieu en moins d'une journée de cheval depuis n'importe quel point de leur territoire.

Cette organisation proposée par Jean Cassini visait à homogénéiser le découpage du territoire français tout en conservant une administration locale, mais en retirant les spécificités des provinces, considérées comme provenant essentiellement des privilèges de l'aristocratie locale.

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