Eurocontrol - Définition et Explications

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Introduction

États membres d'EUROCONTROL

Eurocontrol ou Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne est une organisation intergouvernementale européenne, fondée en 1963, dont le siège est situé à Bruxelles.

Sa mission est d'harmoniser et d'unifier la gestion de la navigation aérienne (La navigation aérienne est l'ensemble des techniques permettant à un pilote d'aéronef de maitriser ses déplacements. En général, cette route débute et se termine sur un aérodrome.) en Europe (L’Europe est une région terrestre qui peut être considérée comme un continent à part entière, mais aussi comme l’extrémité...), en promouvant un système uniforme pour les usagers civils et militaires, dans des conditions de sécurité maximale tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) en minimisant les coûts et les impacts environnementaux.

L’Organisation compte aujourd'hui 38 États membres.

Mission détaillée

La gestion du réseau (Un réseau informatique est un ensemble d'équipements reliés entre eux pour échanger des informations. Par analogie avec un filet (un réseau est un « petit rets », c'est-à-dire...) européen

Il s'agit des activités de recherche (La recherche scientifique désigne en premier lieu l’ensemble des actions entreprises en vue de produire et de développer les connaissances...) et développement, de coordination des programmes d'investissement et de développement des États membres, de production de normes techniques communes. À ce titre, Eurocontrol (Eurocontrol ou Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne est une organisation intergouvernementale...) participe au projet (Un projet est un engagement irréversible de résultat incertain, non reproductible a priori à l’identique, nécessitant le concours et...) SESAR lancé conjointement avec l'Union européenne, dont le but est de définir en coopération avec toute l'industrie du transport aérien (Le transport aérien est le secteur économique qui regroupe toutes les activités de transport en avion ou en hélicoptère.), le futur réseau de gestion du trafic à l'horizon (Conceptuellement, l’horizon est la limite de ce que l'on peut observer, du fait de sa propre position ou situation. Ce concept simple se décline en physique, philosophie, littérature, et bien...) 2020.

La gestion de certaines fonctions à l'échelle européenne

Le CFMU (Central Flow Management Unit) centralise les plans de vols à l'échelle du continent (Le mot continent vient du latin continere pour « tenir ensemble », ou continens terra, les « terres continues ». Au sens propre, ce terme désigne une vaste étendue continue de...) et régule (Les régules sont des alliages d'étain ou de plomb et d'antimoine.) le trafic dans le but de minimiser les retards et de garantir la sécurité des vols. Le SCRR (Service central de redevances de route) collecte une redevance dont le but est de financer l'ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une...) du système de gestion de la navigation (La navigation est la science et l'ensemble des techniques qui permettent de :) aérienne des États membres.

La gestion du centre de Maastricht

Eurocontrol est chargée de la gestion du centre de Maastricht qui contrôle (Le mot contrôle peut avoir plusieurs sens. Il peut être employé comme synonyme d'examen, de vérification et de maîtrise.) l'espace aérien (L'espace aérien est organisé pour fournir une sécurité optimale à tous les aéronefs qui y évoluent.) supérieur du Bénélux et d'une partie de l'Allemagne. Deux autres centres devaient ouvrir à Vienne et Budapest (le CEATS) mais ces projets ne verront finalement pas le jour (Le jour ou la journée est l'intervalle qui sépare le lever du coucher du Soleil ; c'est la période entre deux nuits, pendant laquelle les rayons du Soleil éclairent le ciel. Son début (par rapport à...).

Le support technique (En informatique, le support technique (ou "Hotline" qui pourrait se traduire par "appel urgent") est l'assistance donnée par un technicien hotline à un utilisateur pour l'aider à résoudre un problème...) aux instances de régulation (Le terme de régulation renvoie dans son sens concret à une discipline technique, qui se rattache au plan scientifique à l'automatique.)

Eurocontrol prépare les dossiers techniques et les textes des décisions et règlements qui sont pris soit par son organe (Un organe est un ensemble de tissus concourant à la réalisation d'une fonction physiologique. Certains organes assurent simultanément plusieurs fonctions, mais dans ce cas, une fonction est...) suprême, soit par l'Union européenne selon ses procédures propres.

L'agence œuvre pour cela en collaboration étroite avec les États membres, les prestataires de services de navigation aérienne, les usagers civils et militaires de l'espace aérien, les aéroports, le secteur aérospatial et les institutions européennes.

Statut

Eurocontrol est fondée sur un traité international, la convention Eurocontrol, et pour les redevances de route (Le mot « route » dérive du latin (via) rupta, littéralement « voie brisée », c'est-à-dire creusée dans la roche, pour ouvrir le chemin.), sur un Accord Multilatéral. L’organisation est financée par une contribution des États membres ; le SCRR, pour sa part, prélevant une redevance administrative sur les redevances qu’il collecte. Son organe suprême est la commission, qui dispose du pouvoir réglementaire mais sans qu’aucun mécanisme judiciaire ne permette de sanctionner cette législation.

Une convention révisée est en cours de ratification et il a été décidé de l’appliquer partiellement avant sa mise en œuvre. Elle apporte les changements principaux suivants :

  • Le directeur général a un droit d’initiative.
  • Un conseil provisoire remplace l’ancien comité de gestion, qui est, en fait, le vrai organe décisionnaire de l’organisation.
  • L'Union européenne, par la vertu d’un protocole additionnel, devient membre de l’organisation.
  • Une commission d’examen des performances et une commission de réglementation de la sécurité sont mises en place. Ces deux organes semi-indépendants sont très respectés et produisent un travail de haute qualité.

Composition

L'organisation (Une organisation est) Eurocontrol est composée de ses États membres et d'une agence, dirigée par un directeur général. L'agence, située à Bruxelles, comprend des antennes en Europe :

  • le CFMU (dont l'IFPU1 - Flight Planning - qui s'occupe des plans de vol) et le SCRR à Bruxelles ;
  • un centre expérimental et l'IFPU2 (Flight Planning, une partie du CFMU) à Brétigny-sur-Orge, France ;
  • un institut (Un institut est une organisation permanente créée dans un certain but. C'est habituellement une institution de recherche. Par exemple, le Perimeter Institute for Theoretical Physics est un tel institut.) de formation à Luxembourg ;
  • un centre de contrôle (Un centre de contrôle, dans le domaine de l'astronautique, est une salle d'où sont coordonnées les actions qui concourent à l'accomplissement d'une mission spatiale telles qu'un lancement ou une opération orbitale.) à Maastricht, Pays-Bas* des équipes à Vienne, Budapest, Karlsruhe, Rome.
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