Dispositif médical
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Un dispositif médical est défini comme:

Tout instrument, appareil, équipement, matière ou autre article, utilisé seul ou en association, y compris le logiciel nécessaire pour le bon fonctionnement de celui-ci, destiné par le fabricant à être utilisé chez l'homme (Un homme est un individu de sexe masculin adulte de l'espèce appelée Homme moderne (Homo sapiens) ou plus simplement « Homme ». Par...) à des fins:

  • de diagnostic (Le diagnostic (du grec δι?γνωση, diágnosi, à partir de δια-, dia-, „par, à travers, séparation, distinction“ et γν?ση, gnósi, „la connaissance“,...), de prévention (La prévention est une attitude et/ou l'ensemble de mesures à prendre pour éviter qu'une situation (sociale, environnementale, économique..) ne se dégrade, ou...), de contrôle (Le mot contrôle peut avoir plusieurs sens. Il peut être employé comme synonyme d'examen, de vérification et de maîtrise.), de traitement ou d'atténuation (Perte d'intensité et amplitude d'un signal...) d'une maladie (La maladie est une altération des fonctions ou de la santé d'un organisme vivant, animal ou végétal.),
  • de diagnostic, de contrôle, de traitement, d'atténuation ou de compensation d'une blessure (Une blessure est une lésion, physique ou psychique, faite involontairement ou dans l'intention de nuire.) ou d'un handicap (On nomme handicap la limitation des possibilités d'interaction d'un individu avec son environnement, causée par une déficience qui provoque une incapacité, permanente ou non et qui mène à un stress et à des...),
  • d'étude ou de remplacement ou modification de l'anatomie (L'anatomie (provenant du nom grec ἀνατομία anatomia, provenant du verbe ἀνατέμνειν anatemnein, se traduisant par couper,...) ou d'un processus physiologique,
  • de maîtrise (La maîtrise est un grade ou un diplôme universitaire correspondant au grade ou titre de « maître ». Il existe dans plusieurs pays et correspond à différents niveaux selon ceux-ci.) de la conception,

et dont l'action principale voulue dans ou sur le corps humain (Le corps humain est la structure physique d'une personne.) n'est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme (Le métabolisme est l'ensemble des transformations moléculaires et énergétiques qui se déroulent de manière ininterrompue dans la cellule ou...), mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyen.

  • définition (Une définition est un discours qui dit ce qu'est une chose ou ce que signifie un nom. D'où la division entre les définitions réelles et les définitions nominales.) d'un dispositif médical (Un dispositif médical est défini comme:) selon la Directive 93/42/CE

La mention de ce terme apparaît dans le code de la santé publique (La santé publique peut être définie de diverses manières. On peut en effet la présenter comme « l'étude, d'une part, des déterminants physiques, psychosociaux et socioculturels de la...) français en 1994, il y est défini dans l'article L5211-1.

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