Cyclomoteur - Définition

Caractéristiques du moteur

Celui-ci est de 49,9 cm³ au maximum.

Il est de type deux temps soit à carburateur, soit à injection, et de plus en plus, à cause des normes antipollution, de type quatre temps.

Équipements facultatifs du cyclomoteur

• Un ou deux feux de route.
• Un dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation.
• Avertisseurs de changement de direction (feux clignotants),(obligatoire si l'engin sort de sa fabrication avec clignotants)
• Un rétroviseur côté droit.
• Des sacoches ou un coffre.
• Un antivol.
• Un odomètre.
• Un voyant d'huile...

Équipements obligatoires du cyclomoteur en France

• Une vignette d'assurance collée à un endroit visible.
• Immatriculation sur tous les cyclomoteurs neufs depuis le 1^er janvier 2004 et plus anciens à partir du 1^er janvier 2011. (loi rétroactive)
• Un rétroviseur côté gauche.
• Une plaque constructeur comportant le nom du constructeur, la marque de réception, le numéro d'identification, le niveau sonore à l'arrêt et le régime moteur correspondant.
• Un avertisseur sonore.
• Un ou deux projecteurs à l'avant.
• Un ou deux feux de position à l'arrière.
• Un ou deux dispositifs réfléchissants, catadioptres, latéraux.
• Un dispositif réfléchissant, catadioptre, à l'arrière.
• Dispositif réfléchissant, catadioptre, sur les pédales.
• Un ou deux feux de freinage rouges à l'arrière.
• Un dispositif de freinage avant et arrière
• Un indicateur de vitesse
• Un compteur kilométrique

Il convient toutefois de signaler que ces équipements sont obligatoires uniquement pour les cyclomoteurs qui en disposent d'origine. Les lois successives obligeant à fournir ces équipements n'étant pas rétroactives, ces obligations ne sont effectives que s'il est précisé sur la feuille des mines que cet équipement est d'origine.

Modifications

Le débridage ou maquillage du moteur est interdit mais très fréquent, il permet au cyclomoteur de dépasser la vitesse de 45 km/h.

Les modifications esthétiques sont quant à elles autorisées tant qu'elles n'entravent pas la sécurité du conducteur et d'autrui, qu'elles ne suppriment pas les équipements obligatoires ni ne leur provoquent aucun dysfonctionnement. Les mesures doivent elles rester identiques à celles d'origine (poids, taille des pneumatiques). Par exemple : peinture, kit déco, remplacement des clignotants, rétroviseur, pot d'échappement, guidon, poignées, plaque phare, feu arrière (toutes ces nouvelles pièces doivent être homologuées en France).

L'engin doit être conforme à un type réceptionné. Les assureurs et leurs experts se fondent sur les rapports d'experts et des constructeurs et vérifient en cas d'accident grave l'absence de toute modification ayant entraîné une augmentation de la puissance non signalée au contrat.

Équipements obligatoires du conducteur

Belgique

• Un casque homologué.
• 16 ans révolus.
• Pour les cyclomoteurs de classe B (vitesse maximale de 45 km/h), un permis de conduire de catégorie A3.
• Le certificat d'homologation du véhicule.
• La carte verte d'assurance.
• Un passager si la majorité est atteinte.
• Aucun passager n'est admis avant la majorité.

France

• Un casque homologué
• 14 ans révolus
• Le BSR (brevet de sécurité routière). Cette mesure s'applique uniquement aux personnes âgées de 14 ans à compter du 1^er janvier 2004 (c'est-à-dire nées après le 1^er janvier 1988).
• Un passager si la majorité est atteinte.
• Un passager si vous êtes munis d'un permis A3 définitif.

Suisse

Il suffit d'un casque, d'avoir 14 ans révolus et posséder le permis de conduire de catégorie M.

Québec

• Un casque
• 14 ans révolus
• Un permis de classe 6D ou plus, que l'on peut obtenir à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ)
• Les divers papiers d'assurances