Agglomération
Agglomération
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Introduction

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Voir « agglomération » sur le Wiktionnaire.

Une agglomération est un ensemble urbain qui repose sur la continuité (En mathématiques, la continuité est une propriété topologique d'une fonction. En première approche, une fonction est continue...) du bâti. L'agglomération (Une agglomération est un ensemble urbain qui repose sur la continuité du bâti. L'agglomération correspond à la ville sur le plan physique. Une agglomération est définie...) correspond à la ville (Une ville est une unité urbaine (un « établissement humain » pour l'ONU) étendue et fortement peuplée (dont les...) sur le plan physique (La physique (du grec φυσις, la nature) est étymologiquement la « science de la nature ». Dans...). Une agglomération est définie comme une ville-centre (au sens (SENS (Strategies for Engineered Negligible Senescence) est un projet scientifique qui a pour but l'extension radicale de l'espérance de vie humaine. Par une évolution progressive allant du ralentissement du vieillissement, suivi...) administratif) munie de ses banlieues (entités administratives incluses dans la continuité urbaine) s'il y a lieu.

La notion peut également avoir une dimension (Dans le sens commun, la notion de dimension renvoie à la taille ; les dimensions d'une pièce sont sa longueur, sa largeur et sa profondeur/son épaisseur, ou bien son diamètre si...) politique, dans ce cas elle correspond à plusieurs entités administratives interconnectées mais pas nécessairement agglomérés qui gèrent leurs projets en commun (transports, déchets, projets de réhabilitation de quartiers, etc.).

Selon le pays

Belgique

En Belgique, l'agglomération bruxelloise a été une entité publique chargée de la gestion de certaines compétences économiques pour les 19 communes de Bruxelles entre 1971 et 1989. Elle a été remplacée par la Région de Bruxelles-Capitale en 1989.

Canada

Québec

Article Principal : Agglomérations du Québec

Au Québec, le terme a récemment acquis une connotation administrative précise. À la suite des fusions municipales de 2002 et des défusions qui ont suivi, même si le morcellement politique du territoire (La notion de territoire a pris une importance croissante en géographie et notamment en géographie humaine et politique, même si ce concept est utilisé par d'autres...) des grandes villes est moindre qu'avant, il a obligé la formation de structures politiques pour chapeauter les ensembles anciennement fusionnés. L'Agglomération de Montréal (Montréal est à la fois région administrative et métropole du Québec[2]. Cette grande agglomération canadienne constitue un centre majeur du commerce, de l'industrie, de la culture, de la finance et des affaires...) et l'Agglomération de Québec sont des exemples des entités administratives ainsi créées.

Pour les fins de statistiques (La statistique est à la fois une science formelle, une méthode et une technique. Elle comprend la collecte, l'analyse, l'interprétation de données ainsi que la...), une agglomération urbaine québécoise est appelée une région métropolitaine de recensement (Le recensement est une opération statistique de dénombrement d'une population.) (RMR), soit le territoire considéré par les autorités du recensement comme faisant partie de la région urbaine en question.

France

En France, l'agglomération au sens physique a été définie par l'Insee comme une unité urbaine. Au sens politique, l'agglomération renvoie selon la taille à une communauté urbaine, une communauté d'agglomération ou une communauté de communes.

Historique et apparition en droit français

Le concept d'agglomération relève plus de la géographie (La géographie (du grec ancien γεωγραφία - geographia, composé de "η γη" (hê gê) la Terre et...) ou de la science (La science (latin scientia, « connaissance ») est, d'après le dictionnaire Le Robert, « Ce que l'on sait pour l'avoir appris, ce que l'on tient pour vrai au sens large. L'ensemble de...) politique que du droit. En effet l'émergence effective et homogène dans le droit positif ne date que de la loi 99-586 du 12 juillet 1999 [1] relative au renforcement et à la simplification de l'intercommunalité dite « loi Chevènement ». Avant cette loi, en droit, la définition (Une définition est un discours qui dit ce qu'est une chose ou ce que signifie un nom. D'où la division entre les définitions réelles et les définitions nominales.) de l'agglomération était lié principalement au code de la route (Le mot « route » dérive du latin (via) rupta, littéralement « voie brisée », c'est-à-dire creusée dans la roche, pour ouvrir le chemin.). Le premier texte traitant de l'agglomération était le décret du 10 juillet 1954 relatif à la police de la circulation routière (La circulation routière (anglicisme: trafic routier) est le déplacement de véhicules automobiles sur une route.) donnant une définition purement matérielle de l'agglomération comme « un groupement d'immeubles sinon contigus, du moins suffisamment rapprochés, situés en bordure de la voie publique et donnant à celle-ci l'aspect d'une rue ». On constate que dès l'origine le caractère urbanisé (ici le « groupement d'immeubles ») définit le champ (Un champ correspond à une notion d'espace défini:) de l'agglomération. Le décret du 15 décembre 1958 ne fait que reprendre la formulation (La formulation est une activité industrielle consistant à fabriquer des produits homogènes, stables et possédant des...) du critère matériel (article R1 du code de la route) mais en instaurant un critère formel concernant « la limite des agglomérations qui doivent être définis par le maire (Le maire représente l'autorité municipale. Dans de nombreux cas, il est le détenteur du pouvoir exécutif au niveau d'une ville ou communal en France et au Québec. Dans un gouvernement à gérance municipale...) sous approbation du Préfet ».

Ensuite deux modifications ont été opérées par le décret du 30 juin 1972. D'une part, la signalisation de l'agglomération par des panneaux d'entrée et de sortie constitue le second volet alternatif du critère formel. D'autre part, la notion d'espace apparaît dans le critère matériel de définition de l'agglomération (« L'agglomération est un espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis »). En fait, la référence à l'espace renvoie au périmètre (Le périmètre d'une figure plane est la longueur du bord de cette figure. Le calcul du périmètre sert par exemple à déterminer la quantité de grillage...) urbanisé. En effet, l'espace n'épouse pas une réalité fonctionnelle ; il ne prend pas en considération des relations d'interdépendances économiques. Donc, l'agglomération selon le code de la route se définit en fonction de ces trois critères cumulatifs, le second critère formel étant, pour le commissaire du gouvernement Ronny Abraham, une présomption simple permettant de rendre déterminant le critère matériel. Le code ne pose aucune condition de continuité dans la définition de l'espace urbanisé et l'agglomération peut être composée de quelques centaines d'habitants comme de plusieurs centaines de milliers puisqu'aucune condition de densité (La densité ou densité relative d'un corps est le rapport de sa masse volumique à la masse volumique d'un corps pris comme référence. Le corps de référence est l'eau pure à...) de population n'est fixée.

Mais cette apparente unité dans la définition de l'agglomération masque en vérité sa profonde hétérogénéité car l'application de ces critères de définition est absente de certains domaines du droit où le concept d'agglomération est utilisé. En effet, il existe d'autres références juridiques de l'agglomération mais sans définition précise voire n'explicitant en rien le concept d'agglomération. Donc, la « notion juridique d'agglomération souffre d'une aporie conceptuelle par l'absence d'une définition unitaire et précise pour être utilisée valablement juridiquement ». Cette aporie est d'autant plus préjudiciable que l'agglomération acquiert une envergure (L'envergure est la distance entre les extrémités des ailes. Le terme est valable pour définir un oiseau, un chiroptère, un avion (ou planeur).) importante dans le paysage (Étymologiquement, le paysage est l'agencement des traits, des caractères, des formes d'un espace limité, d'un « pays ». Portion de l'espace terrestre saisi...) sociologique territorial français puisque 80 % de la population française vit dans des espaces urbanisés s'étendant sur plusieurs communes constituant des aires urbaines, des bassins d'emplois, axes de définition de territoires pertinents. En effet, « l'émergence de territoires pertinents tels que les agglomérations et les pays constitue une des mutations majeures de la décennie (Une décennie est égale à dix ans. Le terme dérive des mots latins de decem « dix » et annus « année.) qui s'achève ». Cette mutation consiste en l'appréhension d'un périmètre pertinent de cohésion sociale, culturelle, géographique et économique dans lequel une solidarité territoriale puisse être effective sur la base d'un projet (Un projet est un engagement irréversible de résultat incertain, non reproductible a priori à l’identique, nécessitant le concours et l’intégration...) commun. Donc, l'aporie concernant la définition juridique de l'agglomération va être résolue par l'intégration de cette mutation en intégrant des éléments statistiques (par exemple, les notions d'aire urbaine (Une aire urbaine est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée...) ou de bassins d'emplois) ou géographiques dans les critères de définition juridique de l'agglomération.

Ceci va être fait par la loi dite Chevènement permettant l'émergence d'une définition effective de l'agglomération en droit et la traduction institutionnelle de l'agglomération par la création d'un nouvel établissement public (En droit français, un établissement public est une personne morale de droit public, disposant d'une certaine autonomie administrative et financière (contrairement à une...) intercommunal : la communauté d'agglomération.

Également, depuis 1982, date de la première décentralisation voulue par l'équipe Mitterrand - Deferre (et tous les textes qui ont suivi en complément direct, Chevènement inclus), les régions devaient remplacer, dans un avenir proche, les départements ; de même, les communautés de communes, d'agglomération ou urbaines devaient remplacer quasiment la commune. Le but était de faire des économies en termes de structures, d'investissement, de matériel et de salariés. En 2008, cette théorie (Le mot théorie vient du mot grec theorein, qui signifie « contempler, observer, examiner ». Dans le langage courant, une théorie est une idée ou une connaissance spéculative, souvent basée sur...) semble un peu dénaturée ; il y a les communautés d'agglomération mais les dépenses sont doubles voire triples et les départements sont toujours une strate des collectivités territoriales. Il faut compter avec la commune, la communauté d'agglomération, le département, la région et l'État, chacun levant ses impôts.

Suisse

Selon l'Office fédéral du développement territorial, en Suisse est considéré comme agglomération un ensemble (En théorie des ensembles, un ensemble désigne intuitivement une collection d’objets (les éléments de l'ensemble), « une multitude qui peut être comprise comme un tout », comme...) d'au minimum 20 000 habitants formé par la réunion (La Réunion est une île française du sud-ouest de l'océan Indien située dans l'archipel des Mascareignes à environ 700 kilomètres...) des territoires de communes urbaines adjacentes. Une agglomération se constitue d'une ville centre et éventuellement d'autres communes dans la zone centrale ainsi qu'un ensemble de communes ayant un lien fonctionnel avec la zone centre. Pour qu'une commune soit considérée comme faisant partie d'une agglomération elle doit répondre à trois des cinq conditions suivantes :

  • Lien de continuité avec la ville-centre de l’agglomération ;
  • Densité élevée de population et d’emplois ;
  • Évolution démographique supérieure à la moyenne ;
  • Secteur agricole peu développé ;
  • Interdépendance prononcée de pendulaires avec la ville-centre et, suivant les cas avec d’autres communes de la zone-centre.
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