Convoi exceptionnel - Définition

Un convoi exceptionnel est un véhicule qui excède les dimensions, les masses, ... les régles de sécurité etc... ne nécessitant pas d'autorisation particulière pour circuler. Les qualités de ce véhicule (pris dans le sens de 'ensemble chargé), entraînent, réglementairement, la circulaion au sein d'un convoi constitué, sous rserve de déclarations et / ou d'autorisations, souvent préfectorales, quelquefois communales etc ...

Définition pour la France

Un transport exceptionnel est un transport qui ne respecte pas les normes définies au code de la route : en longueur > à 16,50 m pour les véhicules articulés (articles R 312.11 à R 312.14), en largeur > à 2,55m pour l'ensemble des véhicules sauf les transports de marchandises sous température dirigée où la largeur autorisée est de 2,60 m (article R 312.10), ou en poids > à 40 T (article R 312.4).

Le code de la route ne fixe pas de limitation de hauteur ; cette dernière ne constitue pas un caractère exceptionnel. Seuls les ouvrages de gabarit inférieur à 4,30 m doivent faire l'objet d'une signalisation (panneaux B12). Les usagers doivent s'assurer de leurs itinéraires en fonction de la hauteur de leurs chargements.

Il s'agit de transporter soit des masses indivisibles, c'est à dire notamment des grosses pièces industrielles ne pouvant faire l'objet de plusieurs voyages et demandant d'être assemblées en usine, soit des engins spéciaux comme des engins de travaux publics par exemple.

Conformément aux articles R 312.9 et 333.6 du code de la route, les prescriptions relatives aux transports exceptionnels ne sont pas applicables aux convois et transports militaires qui font l'objet de règles particulières.

Ce type de transport nécessite généralement une étude préalable et des autorisations administratives. Il impose souvent un itinéraire particulier, l'emploi de véhicules adaptés (nombreux essieux) et des conditions de circulation spéciales, notamment pour les horaires et il peut même parfois nécessiter des modifications à l'infrastructure pour dégager le gabarit nécessaire.

En France, on peut distinguer trois catégories de convois exceptionnels.

Première catégorie^[1]

Un convoi exceptionnel dans les rues de Paris

Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantes ^[1]:

• largeur inférieure à 3m et longueur inférieure à 20m et poids inférieur à 45 T (limite portée à 48 T en mai 2003)
• L'une au moins des dimensions étant supérieure aux limites fixées par le code de la route (articles 312.4 à 312.14).

Le chauffeur du camion doit disposer d'une autorisation de transport exceptionnel ainsi qu'une carte retraçant toutes les routes autorisées.

Les convois exceptionnels sont soumis à certaines contraintes :

• de vitesse :
  • 80 km/h sur autoroute,
  • 70 km/h sur 2×2 voies et nationales,
  • 60 km/h sur autres routes,
  • 40 km/h en ville.

• de masse :
  • 48 tonnes pour pouvoir rester en première catégorie (sauf dérogation spéciale)

Deuxième catégorie ^[2]

Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantes ^[1]:

• Largeur comprise en 3 et 4m ou longueur comprise entre 20 et 25m ou poids compris entre 45 et 70 T (limites portées entre 48 et 72 T en mai 2003)

Le chauffeur du camion doit disposer d'une autorisation de transport exceptionnel ainsi qu'une carte traçant toutes les routes autorisées.

Les convois exceptionnels sont soumis à certaines contraintes :

• de vitesse :
  • 80 km/h sur autoroute;
  • 70 km/h sur routes à caractère prioritaire;
  • 60 km/h sur autres routes;
  • 40 km/h en agglomération.

Troisième catégorie^[2]

Les convois exceptionnels de troisième catégorie sont les convois qui ne répondent pas aux deux catégories précédentes.

Dans les convois de 3^e catégorie on distingue encore 3 catégories définies par la longueur, la largeur et le poids :

1. largeur comprise entre 4m et 4,50m et longueur n'excédant pas 25m (1 voiture-pilote)
2. largeur comprise entre 4m et 4,50 et largeur comprise entre 25m et 40m (2 voitures-pilote)
3. largeur supérieur à 4,50m et/ou longueur supérieure à 40m (2 voitures-pilotes + escortes des forces de l'ordre)

Dans cette dernière sous-catégorie on retrouve bien sûr les convois de l'Airbus A380.

Ainsi, chaque transport est soumis à une autorisation individuelle.

Les convois exceptionnels de troisième catégorie sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes :

• 60 km/h sur autoroute;
• 50 km/h sur autres routes;
• 30 km/h en agglomération.

Transport exceptionnel ferroviaire