Chronotachygraphe - Définition

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Le chronotachygraphe est un appareil enregistreur de vitesse et de temps de conduite installé dans un véhicule de transport routier.

Dans sa version initiale la plus simple, la vitesse instantanée du véhicule est enregistrée en regard de l'heure courante. Par une lecture facile, il permet aux conducteurs et aux exploitants de connaître la vitesse suivie, les temps d'arrêt et les temps de conduite. En principe, il permet de veiller au respect des temps de repos prescrits par la législation sociale.

Historique

Les premiers tachygraphes ont été ferroviaires avant même 1900. Comme par exemple le Flaman, ils mettaient en évidence la régularité de la conduite et le respect de la signalisation plus que le temps de conduite.

Le chronotachygraphe appliqué aux camions existe depuis le début des années 1920. L'enregistrement s'est fait généralement sur des disques de papier. Un disque est attaché à chaque conducteur et non au véhicule car c'est le temps de conduite personnel sur la semaine qui peut être contrôlé. Il est obligatoire sur tous les véhicules de transports de marchandises et de voyageurs depuis 1969.

Nouvelles technologies

L'informatisation du chronotachygraphe qui facilite la saisie des données et leur fiabilité remonte aux années 1980 mais ce n'est que depuis 2006, que le chronotachygraphe numérique est obligatoire sur les véhicules neufs de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou de transport de voyageurs de plus 9 places (conducteur compris).

Réglementation en Europe

Obligatoire depuis le 01/05/2006 (précisé par la lettre du ministère des transports en date du 26/04/2006) sur les véhicules neufs et obligation de remplacement d'un chronotachygraphe analogique en panne par un UEV (Unité Embarquée du Véhicule) numérique sur les véhicules de transport de personnes de plus de 9 places et sur les véhicules de transport de marchandises de plus de 12 tonnes et dont la date de 1ère mise en circulation est après le 01/01/2003. Les véhicules équipés ADR (transport de marchandises dangereuses) ne sont pas concernés par cette modification de technologie.

En imposant ce système et une réglementation européenne, l'Union européenne veut améliorer et faciliter le contrôle des temps de conduite et de repos, et combattre ainsi l'une des causes majeures des accidents de la route au niveau des poids lourds.

Le système est basé sur un appareil enregistreur scellé et installé par un personnel agréé et assermenté. Il doit comporter un système de stockage permanent et inviolable ainsi qu'une imprimante. Les transferts de données se font par cartes à puces interopérables entre fabricants de système et pays. Il existe quatre types de cartes :

  • la carte conducteur, blanche, strictement personnelle, enregistre et mémorise les données relatives à 28 jours d'activité, quel que soit le véhicule conduit. Les informations stockées sur la carte concernent l'identification du chauffeur, du ou des véhicules conduits, les temps de conduite, de travail, de repos, le statut de conduite, la distance parcourue, les anomalies de fonctionnement, les pannes. Cette carte aura une validité administrative maximale de 5 ans.
  • la carte entreprise, jaune, est utilisée par l'exploitant pour permettre le téléchargement des informations contenues dans l'Unité Embarquée du Véhicule.
  • la carte contrôle, bleue, remplit la même fonction pour les autorités de contrôle, sachant que ces dernières disposeront aussi d'un matériel informatique spécifique pour récupérer l'ensemble des données.
  • la carte atelier, rouge, sera utilisée pour calibrer et réparer le chronotachygraphe dans des centres agréés qui disposeront du matériel approprié pour l'étalonnage de l'appareil.

Fabricants

Trois fabricants se disputent actuellement le marché européen des chronotachygraphes numériques à cartes à puces[réf. nécessaire] : Actia, Siemens et Stoneridge Electronics.

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