Connaissement - Définition

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Le connaissement ((en)Bill of Lading B/L) est un document de transport signé par le transporteur (ou son agent) ou le capitaine du navire cargo (ou son agent).

Le connaissement est un papier-valeur. Il confirme la prise en charge de la marchandise pour le transport ou sa mise à bord et les conditions du transport. Il transitera par les circuits bancaires.

La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d'un original endossé du connaissement. Dans les faits, il arrive que les connaissements ne soient pas disponibles à l'arrivée du navire, il reste malgré tout possible de délivrer la marchandise sous réserve d'obtenir une lettre de garantie bancaire, mais cette démarche est sujette à problèmes.

De nombreux contrats d'affrètement (Charte-partie) stipulent que les connaissements doivent être signés sans aucune remarque ((en)clean B/Ls), il appartient alors au transporteur de refuser la prise en charge (l'embarquement) de cette cargaison qui, étant donné son état ne lui permettrait pas de signer le connaissement sans les réserves appropriées. Les possibles lettres d'indemnité présentées par le chargeur pour pallier ce problème ne devraient en aucun cas être acceptées sous peine de complicité de fraude.

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